commune de Corbel

Corbel pratique

 

Réglementations diverses

Réglementation de boisement

Le boisement sur le territoire de la commune de Corbel est règlementé par arrêté préfectoral : consulter le règlement

Le zonage est consultable en Mairie

Réglementation sur le bruit de voisinage

Voir arrêté préfectoral

Plantation d'arbres

Règles de plantation

Feux et brûlages à l'air libre

Voir arrêté préfectoral

Déclaration de ruches

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout apiculteur, dès la première colonie d'abeilles détenue.

Information

 

   

Démarches administratives

Vos démarches administratives : Carte d'identité - passeport - listes électorales - recensement citoyen

   

Service de l'Eau et de l'Assainissement

Service de distribution d'eau potable

Le service de distribution d'eau potable pour la commune de Corbel est assuré par la Syndicat d'Adduction d'Eau Potable de la Région du Thiers.

Tarifs 2016 :

  • Abonnement annuel : 66.67 € HT
  • Prix du m3 : 0.87 € HT
  • Taxe pollution : 0.047 € HT (tarif 2015 sous réserve modification)

TVA 5.5%

Pour tout renseignement :

Syndicat des Eaux du Thiers - Le Sougey - 73610 Saint Alban de Montbel
04.79.36.02.18 - Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Qualité :
Secteur Chef-lieu
Secteur Les Egaux

Rapport annuel qualité eau potable

Service de l'assainissement collectif

Tarifs :

  • Abonnement : 56 € /an
  • Prix du m3 : 0.73 €
  • Taxe AE : 0.15 €

 

Règlement
Rapport annuel

Service Public de l'Assainissement Non Collectif

Le Service Public d'Assainissement Non Collectif est assuré par la Communauté de Communes Coeur de Chartreuse.

Pour tout renseignement :

CC Coeur de Chartreuse - ZI Chartreuse Guiers - 38380 ENTRE DEUX GUIERS
04.76.66.81.74 - Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

   

Transport scolaire

Service de ramassage scolaire : la commune de Corbel opère le transport scolaire pour le compte du Conseil Départemental de la Savoie sur le circuit Corbel - Les Echelles - Entre Deux Guiers.

Elèves concernés : les enfants scolarisés dans les établissements suivants :

Ecole primaire de Saint Jean Couz
Ecole primaire Jules Ferry - Les Echelles
Ecole primaire Saint Bruno - Entre Deux Guiers
Collège Béatrice de Savoie - Les Echelles
Collège Saint Bruno - Entre Deux Guiers

Les inscriptions se font directement par internet sur le site du Conseil Départemental de la Savoie.

Points d'Arrêts et Horaires :

  • Le Désert : 07h15
  • Les Cruz : 07h20
  • Lotissement La Cochette : 07h25
  • Lotissement Morel : 07h27
  • Chef-lieu : 07h30
  • Les Curiés : 07h35

Pour la rentrée 2015 :

  • Le service de transport scolaire fonctionnera à compter du mardi 1er septembre aux horaires indiqués ci-dessus.

 

 

   

Salle des Fêtes

La Mairie loue la salle des fêtes pour vos festivités personnelles ou professionnelles:

SalleDesFtes

salle1 salle2 salle3

 

Tarifs :

    Apéritifs et arrosages (particuliers et associations : 75 €
    Location 1 jour sans utilisation de la cuisine et de la vaisselle : 150 €
    Location 1 jour avec utilisation de la cuisine et de la vaisselle : 300 €
    Location week-end complet : 400 €

    Forfait chauffage en supplément (toute location en période froide) : 100 €

Merci de prendre contact avec la Mairie pour vos réservations

Télécharger le règlement de location :

 

   

Location d'appartements

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Urbanisme

INFORMATION

La Communauté de Communes Coeur de Chartreuse est compétente pour l'ensemble de ses communes membres en matière d'élaboration des documents d'urbanisme (Cartes Communales, P.L.U., etc.).

Dans le cadre de son projet de territoire, la Communauté de communes Cœur de Chartreuse lance en 2016 l'élaboration de son Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, tenant également lieu de Programme Local de l'Habitat et de Schéma de Cohérence Territorial. +d'infos

Par convention, son service urbanisme gère également, par délégation de la commune, l'instruction des dossiers de demande d'autorisations relatives au droit du sol (CU, DP, PC).

Consultance architecturale

Un Architecte Conseil est missionné par la Communauté de Communes Coeur de Chartreuse pour vous aider à finaliser un projet d'urbanisme en cours d'élaboration.

Déroulement des consultations :

Prise de rendez-vous à la CC Cœur de Chartreuse par téléphone : 04 76 66 81 74 ou par fax 04 76 66 13 65 ou par courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Les rendez-vous se dérouleront directement sur le terrain concerné par le projet à moins que celui-ci ne nécessite pas de visite sur le terrain. Dans ce cas et si la mairie est ouverte lors du rendez-vous, celui-ci se tiendra alors au sein de la mairie, sinon dans les bâtiments de la Communauté de communes.
Les projets doivent être réfléchis mais pas entièrement finalisés.

Aides à l'amélioration de l'habitat

Information du PACT SAVOIE

OPAH Avant-Pays-Savoyard

La Taxe d'Aménagement

Information sur la Taxe d'Aménagement

Taux de la taxe d'aménagement pour la part communale à Corbel : 3.5 %

Le P.L.U. de Corbel

Télécharger le règlement des quatre zones :

Zone U
Zone AU
Zone N-Nu
Zone A

Demandes d'autorisation

S'informer - préparer son dossier :

Certificat d'urbanisme : fiche pratique
Permis de Construire :
fiche pratique
Déclaration d'ouverture de chantier : fiche pratique
Déclaration d'achèvement de travaux : fiche pratique

Travaux exemptés de permis de construire :
Déclaration préalable de travaux : fiche pratique

Autres formulaires et documents :

En savoir plus

Les autorisations d'urbanisme en cours

DOCUMENTS ANCIENS

Les Archives Départementales de la Savoie vous permettent de consulter en ligne un certain nombre de documents cadastraux numérisés.
Visualisez les anciens cadastres de Corbel

   

Cimetière

Règlement : en cours d'élaboration

Tarifs

   

Gestion des déchets

C'est la Communauté de Communes Coeur de Chartreuse qui organise et gère la collecte des déchets

  • Ramassage des ordures ménagères : tournée de collecte le mercredi - déchets ménagers uniquement, conditionnés en sacs fermés et déposés dans les conteneurs prévus à cet effet dans les hameaux. Tous autres types de déchets (encombrants, verts,...) doivent être acheminés par leur propriétaire vers une déchèterie (tout dépôt intempestif est passible de poursuites).
  • Tri sélectif : 2 points de collecte pour le tri sélectif - verre / emballages / papiers - sont implantés sur la commune : parking nord du Chef-lieu et hameau des Bozons.

Les déchèteries gérées par la CC Coeur de Chartreuse :

  • Déchèterie des Entremonts : à Saint Pierre d'Entremont Isère
  • Déchèterie Entre Deux Guiers : ZI Chartreuse Guiers

Horaires et matériaux collectés

Tri des TEXTILES

Contact :

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
ZI Chartreuse Guiers
38 380 Entre Deux Guiers

Tél. : 04.76.66.81.74
Service Déchets :
Tél. : 04 76 66 65 24

Les consignes de tri des DEEE ont évolué au 1er janvier 2015

Zoom sur les nouveautés

  • Les équipements informatiques : disques durs externes et internes, les cartes électroniques, les connectiques intègrent le contenant des Petits Appareils en mélange.
  • Les rallonges et câbles électriques intègrent le contenant des Petits Appareils en Mélange

Pour rappel :

Sont à trier dans les PAM (petits appareils en mélange) :

  • les micro-ondes et mini-fours
  • les cigarettes électroniques
  • les tondeuses à gazon électriques

Sont à trier avec le Gros électroménager Hors Froid : à ne pas mettre en benne ferraille

  • les ballons d'eau chaude
  • les chauffes-eau
  • les chaudières électriques
  • les radiateurs et convecteurs électriques

Sont à trier avec les Ecrans :

  • les ordinateurs
  • les tablettes (supérieures à 7 pouces)
  • les liseuses électroniques